Copyright et Propriété Intellectuelle du site

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Il est strictement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste soit limitative, à tout élément ou partie d’élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient. Ceci conformément aux termes de la Loi de 1988 sur les droits d’auteur, conceptions et brevets.

Copyright des Photographies du site

Selon les termes de la Loi, les photographies figurant sur ce site sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle (les photos non signées sont © Jean-Marie Hulbach) ainsi que toutes les autres photographies portant les noms de leurs auteurs. Ces derniers sont propriétaires de leurs œuvres et nulle autre personne qu’eux ne peut capturer ou copier l’une ou plusieurs de celles-ci sans enfreindre la Loi.

En conséquence, toute reproduction totale ou partielle, sans notre accord exprès, préalable et écrit, de ces photographies est strictement interdite.

Protection contre les accès, utilisations et attaques abusifs du site

Il est strictement interdit d’utiliser le site internet-hautlanguedoc.com de manière abusive en introduisant, transmettant ou organisant l’envoi de virus, de fichiers corrompus, de robots d’annulation de messages, de chevaux de Troie, de rootkits, de vers informatiques, de bombes

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Il est strictement interdit de tenter d’obtenir un accès non autorisé au site, au serveur sur lequel il est stocké ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au site.

Il est également interdit d’attaquer le site via déni de service, déni de service distribué ou tout autre type d’attaque. Toute violation de cette disposition constitue un délit criminel au titre de la Loi de 1990 sur les abus informatiques.

Nous signalerons systématiquement toute violation aux autorités de mise en application des lois appropriées et nous coopérerons avec ces autorités en leur divulguant l’identité du ou des attaquants.

Renseignements et Publication

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Propriétaire du site Jean-Marie Hulbach  39, rue Gustave-Théron  81320-Nages (France)  tel 06 71 67 04 97  courriel : jeanmarie@internet-hautlanguedoc.com

Conception-réalisation Jean-Marie Hulbach. Édition-publication Terre fertile.

Hébergement 1&1 Internet SARL  7, place de la gare  BP 70109  57201 Sarreguemines Cédex (France)  tel 0970 808 911 (appel non surtaxé).

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